Présentation du site et de ses services en ligne
En vertu de l’article 6 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site djossye.com
L’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi :
Éditeur et propriétaire : Intact, SAS au capital de 1 000 €, exploitant la marque DJOSSYE
SIREN : 852 833 508 — SIRET : 852 833 508 00017 — RCS Paris : 852 833 508
Adresse : Société Djossye 10 rue de Penthièvre 75008 Paris
Téléphone : 01 86 65 24 97
Directeur de la publication : Sarah Benameur
E-Mail du responsable de publication : contact@djossye.com
Hébergeur : Shopify
Conditions générales d’utilisation du site et services proposés
L’utilisation du site djossye.com implique l’acceptation pleine et entière des conditions générales d’utilisation ci-après décrites. Ces conditions d’utilisation sont susceptibles d’être modifiées ou complétées à tout moment, les utilisateurs du site djossye.com sont donc invités à les consulter de manière régulière. Ce site est normalement accessible à tout moment aux utilisateurs. Une interruption pour raison de maintenance technique peut être toutefois décidée par Sarah BENAMEUR, qui s’efforcera alors de communiquer préalablement aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. Le site djossye.com est mis à jour régulièrement par Sarah BENAMEUR . De la même façon, les mentions légales peuvent être modifiées à tout moment : elles s’imposent néanmoins à l’utilisateur qui est invité à s’y référer le plus souvent possible afin d’en prendre connaissance.
Description détaillée des services fournis
Le site djossye.com a pour objet de fournir une information concernant l’ensemble des activités de la société. Sarah BENAMEUR s’efforce de fournir sur le site des informations aussi précises que possible. Toutefois, il ne pourra être tenu responsable des omissions, des inexactitudes et des carences dans la mise à jour, qu’elles soient de son fait ou du fait des tiers partenaires qui lui fournissent ces informations. Toutes les informations indiquées sur le site djossye.com sont données à titre indicatif, et sont susceptibles d’évoluer. Par ailleurs, les renseignements figurant sur le site djossye.com ne sont pas exhaustifs. Ils sont donnés sous réserve de modifications ayant été apportées depuis leur mise en ligne.
Limitations contractuelles et aspects techniques des données
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Propriété intellectuelle et protection contre la contrefaçon
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Limitations de responsabilité et obligations légales
Sarah BENAMEUR ne pourra être tenu responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site djossye.com, et résultant soit de l’utilisation d’un matériel ne répondant pas aux spécifications indiquées au point 4, soit de l’apparition d’un bug ou d’une incompatibilité. Sarah BENAMEUR ne pourra également être tenu responsable des dommages indirects (tels par exemple qu’une perte de marché ou perte d’une chance) consécutifs à l’utilisation du site djossye.com Des espaces interactifs (possibilité de poser des questions dans l’espace contact) sont à la disposition des utilisateurs. Sarah BENAMEUR se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Sarah BENAMEUR fse réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie…).
Gestion des données personnelles et conformité RGPD
Les données personnelles éventuellement recueillies lors de l’utilisation de djossye.com sont utilisées pour les besoins de la gestion des commandes, de la relation client, du traitement des demandes adressées à DJOSSYE, de la sécurité du site et, lorsque les conditions sont réunies, de la mesure d’audience et de la communication commerciale.
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Conformément au RGPD et à la loi Informatique et Libertés, vous pouvez demander l’accès à vos données, leur rectification, leur effacement dans les conditions prévues par la loi, la limitation du traitement, vous opposer à certains traitements ou demander la portabilité lorsque ce droit s’applique. Vous pouvez également retirer votre consentement à tout moment lorsqu’un traitement repose sur celui-ci. Pour exercer vos droits, écrivez à contact@djossye.com en précisant votre demande. Un justificatif d’identité ne pourra être demandé qu’en cas de doute raisonnable sur votre identité.
Vous pouvez également introduire une réclamation auprès de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL). Les données sont conservées pendant la durée nécessaire aux finalités poursuivies, puis archivées ou supprimées conformément aux obligations légales et aux délais de prescription applicables.
Liens hypertextes, cookies et navigation sur le site
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